Pierre
Kauffmann
Artiste - Sculpteur
126 quai des Chartrons
33300 Bordeaux - France
TEL :
06 62 02 97 80
05
56 50 11 72
Siret
n°
:
307 647
792 00026
Site Publié par
Directrice de la publication :
Pierre Kauffmann
DROITS
DE REPRODUCTION
En accédant aux sites
http://www.kauffmann-sculpteur.com,
vous acceptez de vous conformer au Code de la
Propriété Intellectuelle français et plus
généralement aux traités et accords internationaux
comportant des dispositions relatives à la
protection des droits d'auteur, de créations et
modèles et/ou de marques.
C'est ainsi que vous vous interdisez de télécharger,
reproduire même partiellement, vendre, distribuer,
émettre, publier ou communiquer sous quelque forme
que ce soit les données, articles, photos,
illustrations, séquences animées qui figurent sur le
site, sans autorisation écrite particulière et
préalable de Pierre
Kauffmann..
La violation de l'un des
droits de l'auteur est un délit de contrefaçon et
toute contrefaçon est sanctionnée en France par
l'article L 335-2&3 du code de la propriété
intellectuelle (puni de 3 ans d'emprisonnement
et 300 000€ d'amende).
Les marques de
http://www.kauffmann-sculpteur.com
et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant
sur le site sont des marques déposées chez (http://www.copyrightdepot.com/).
Par ailleurs les images figurants sur le site sont
protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction
totale ou partielle de ces images, de ces marques ou
de ces logos, effectuée à partir des éléments du
site, n'est pas autorisée sans l'autorisation
expresse de leurs auteurs, au sens de l'article
L713-2 du CPI.